MENTIONS LÉGALES

www.porte-velo-easyin.com

1^er novembre 2016

La société :

Le site www.porte-velo-easyin.com est la propriété exclusive de la société EASYIN EUROP SASU au capital de 1.000 € immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Meaux sous le numéro KBIS RCS 823.856.521.00013, code NAF : 4531Z dont le siège social est situé au 10, rue du Cercle des Poètes 77144 MONTEVRAIN

Téléphone : + 33(0)6.07.04.01.49

Email : [email protected]

Président : Stéphane. Laurent GARNIER

L’activité

La société EASYIN EUROP SASU a pour activité principale la vente de portes vélo EASYIN ainsi que ses accessoires

Le site Internet

Le site www.porte-velo-easyin.com est un site marchand de commerce électronique dont l’accès s’effectue librement par le réseau Internet.

Il est destiné exclusivement à des consommateurs finaux.

Il est en langue française, et offre à des clients la possibilité de faire l’achat dans un environnement convivial et ergonomique de produits, accessoires ayant pour lien commun la bicyclette

Le site www.porte-velo-easyin.com est sécurisé par :

Le Crédit du Nord

FIA-NET

Certificat SSL

AtosOrigin

La société EASYIN EUROP sasu propriétaire et exploitante du site  www.porte-velo-easyin.com a effectuée l’ensemble des déclarations auprès de La CNIL sous le référence NS 48-N°2014183

Le site www.porte-velo-easyin.com est hébergé par la société OXATIS SA 171 chemin de la Madrague Ville – immeuble Acropolis – 13002 Marseille - France

Protection des données personnelles

Déclaration CNIL n° NS 48-N°2010582

L’ensemble des dispositions pour la protection des données personnelles ont été prises.

Se reporter aux Conditions Générales de Ventes § 12.2, § 12.3, § 12.4, § 12.5

Droit de propriété intellectuelle

1. Les éléments appartenant à la société EASYIN EUROP SASU tels que le site web, les marques, les dessins et modèles, les images, les textes ainsi que le design du produit ou qui lui ont été cédés sont la propriété exclusive de la société EASYIN EUROP. Les photographies et éléments photographiques et d’ambiance présente sur le site www.porte-velo-easyin.com restent la propriété de la société EASYIN EUROP au titre des droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle pour le monde entier. EASYIN EUROP mettra tout en œuvre pour protéger et faire valoir ses droits ainsi que ceux lui ayant été confiés à travers un contrat.
   

          L’ensemble des photographies fait l’objet de Droits Réservés et quiconque ferai une copie et utiliserai les                 dites  photographies du site s’expose à l’application des poursuites et préjudices inscrits par la loi et que la             société EASYIN EUROP fera valoir.

2. Les présentes conditions générales de vente n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droit de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à la société EASYIN EUROP ou à ses partenaires (sons, photographies, images, textes littéraires, travaux artistiques, logiciels, marques, chartes graphiques, logos…) au bénéfice du visiteur.

3. Tout visiteur du site s’interdit de porter atteinte directement ou indirectement aux droits de propriété de la société EASYIN EUROP ou de ses partenaires.

Liens

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